Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN, POITOU, CHARENTES A.D.E.R. (Association régie par la loi de 1901), 51, Grand'Rue à Poitiers (Vienne).

Numéro de dépôt :
1240484
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1993
Marque figurative de POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1983 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240484.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 1993.

POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : A.R.I.E. ATELIER DE REALISATIONS D'INNOVATIONS ET D'ESSAIS , SUP AND CO PURSUIT , INNOVADAY , CEFR CENTRE D'EDUCATION ET DE FORMATION ROUTIERE , PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI , ECE , MANAGERIA , DIAGNOSTIC N.S.A. , SUP MINDED , GRAPH


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DES RECHERCHES EN LIMOUSIN, POITOU, CHARENTES A.D.E.R. (Association régie par la loi de 1901), 51, Grand'Rue à Poitiers (Vienne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Assistance technique et technologique pour la mise au point et la réalisation de produits nouveaux, notamment enseignement, études et recherches techniques, laboratoires d'essais, de contrôles et d'analyses, traitement de matériaux, usinage et assemblage de pièces, réalisation de prototypes.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.